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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. FERRAUD ET FILS
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SONATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SONATE
P. FERRAUD ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
1454400
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2018

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 9 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SONATE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 RUE MARÉCHAL FOCH,69220 BELLEVILLE (dossier no 2360584) - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH,69220 BELLEVILLE (dossier no 2360584) - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 9 mars 2018.

P. FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : La Chardonneraie , LE BOIS DE LA SERRE , Le Chai des Platanes , Perle de Chardonnay , LE POT DE CHEZ FERRAUD , L'Elixir de la Roche , LE REPOSOIR , SELECTION PIERRE FERRAUD , Le Point du Jour , L'EOLIENNE


P. FERRAUD ET FILS SARL - 31 RUE MARÉCHAL FOCH,69220 BELLEVILLE (dossier no 2360584) - 69220 - France - SIREN 328130281


P. FERRAUD ET FILS - 31 RUE MARECHAL FOCH,69220 BELLEVILLE (dossier no 2360584) - 69220 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2008 n°2360584 - Publication au BOPI 2008-01-14

Renouvellement sans limitation n°2107283 - Publication au BOPI 1998-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 14 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50104 - Publication au BOPI 1990-12-14

Des vins.